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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES PRODUITS DE SAVOIE - C.P.S
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Compagnie des Produits de Savoie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compagnie des Produits de Savoie
COMPAGNIE DES PRODUITS DE SAVOIE - C.P.S. (SARL)

Numéro de dépôt :
96615620
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
04/03/2006

Présentation de la marque Compagnie des Produits de Savoie

Déposée le 4 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES PRODUITS DE SAVOIE - C.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « Compagnie des Produits de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES PRODUITS DE SAVOIE - C.P.S domicilié(e) 793 avenue de la Houille Blanche, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 420 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL COMPAGNIE DES PRODUITS DE SAVOIE C.P.S. - France.

La marque Compagnie des Produits de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie des Produits de Savoie est expirée depuis le 4 mars 2006.

COMPAGNIE DES PRODUITS DE SAVOIE - C.P.S a également déposé les autres marques suivantes : Savoie Saveurs Vraies


COMPAGNIE DES PRODUITS DE SAVOIE - C.P.S. (SARL) - 793 avenue de la Houille Blanche, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 746420058


SARL COMPAGNIE DES PRODUITS DE SAVOIE C.P.S. - France


Inscription le 16 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363391 - Publication au BOPI 2003-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Eaux-de-vie de vin de Savoie, eaux-de-vie de Marc de Savoie, vin de Savoie, Roussette de Savoie, vin de Savoie Mousseux, Mousseux de Savoie Ayze, Pétillant de Savoie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.